PARCOURS HANDICAP 13 - PAYS D'ARLES Active Arles Humanitaire Aide handicap Action sociale W132002590 509869574 Créée en 2004 aide aux personnes handicapées Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Arles (13200) QUA FOURCHON, 13104 ARLES Identifiants RNAW132002590 SIREN509869574 HIST.0132008133 Historique Créée le 16/11/2004, dernière déclaration le 28/04/2023 5 évènements 16/11/2004 Création 16/11/2004 Enregistrement INSEE 16/11/2004 Dernier évènement INSEE 28/04/2023 Dernière déclaration 20/06/2023 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Humanitaire / Aide handicap / Action sociale Humanitaire 020000associations caritatives, humanitaires, aide au développement, développement du bénévolat Aide handicap 018050aide sociale aux personnes en situation de handicap Action sociale NAF 88.99BAction sociale sans hébergement n.c.a. Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.