BALL TRAP CLUB PORT ST LOUIS DU RHONE Active Port-Saint-Louis-du-Rhône Tir W132002531 Créée en 1999 pratiquer le sport et les loisirs Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Port-Saint-Louis-du-Rhône (13230) Identifiants RNAW132002531 HIST.0132006651 Historique Créée le 17/06/1999, dernière déclaration le 16/02/2009 4 évènements 17/06/1999 Création 10/07/1999 Publication au Journal Officiel 16/02/2009 Dernière déclaration 30/05/2009 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Tir Tir 011175Tir (tir à l'arc, tir à balle, ball trap), javelot Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.