COMITE D'INTERET DE QUARTIER DE PONT DE CRAU Active Arles Défense emploi Défense & Sauvegarde W132001632 480740646 Créée en 1990 s'intéresser à tous les projets du quartier Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / JOAFE / SIRENE Siège Arles (13200) 247 CHE DE FALET PONT DE CRAU, 13104 ARLES Identifiants RNAW132001632 SIREN480740646 HIST.0132004527 Historique Créée le 20/09/1990, dernière déclaration le 23/04/2026 6 évènements 10/09/1990 Enregistrement INSEE 20/09/1990 Création 10/10/1990 Publication au Journal Officiel 01/01/2008 Dernier évènement INSEE 23/04/2026 Dernière déclaration 02/06/2026 Mise à jour Détails Publications au Journal Officiel dernière le 23/04/2026 / Modification 23/04/2026 Modification Transfert du siège : 295 chemin de Falet, 13200 Arles Télécharger l'annonce Lien permanent Activité menée, telle que définie par l'administration Défense emploi / Défense & Sauvegarde Défense emploi 030005Comité, défense d'un emploi Défense & Sauvegarde 024035comités de défense, de sauvegarde Activité NAFAutres organisations fonctionnant par adhésion volontaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / JOAFE / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, JOAFE, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.