ASSOCIATION DU SPORT SCOLAIRE ET UNIVERSITAIRE DU COLLEGE D'ENSEIGNEMENT SECONDAIRE DE CHATEAURENARD Active Châteaurenard Sport Multisports scolaire W132000942 Créée en 1973 sports Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Châteaurenard (13160) Identifiants RNAW132000942 HIST.0132001967 Historique Créée le 16/03/1973, dernière déclaration le 20/09/2022 4 évènements 16/03/1973 Création 25/03/1973 Publication au Journal Officiel 20/09/2022 Dernière déclaration 11/05/2023 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Sport / Multisports scolaire Sport 011000Sports, activités de plein air Multisports scolaire 011010associations multisports scolaires ou universitaires Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.