FEDERATION NATIONALE DES ANCIENS COMBATTANTS EN ALGERIE, MAROC ET TUNISIE Active Alleins Armée Anciens combattants W132000802 Créée en 1974 Sauvegarder les droits Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Alleins (13980) Identifiants RNAW132000802 HIST.0132002017 Historique Créée le 28/01/1974, dernière déclaration le 17/04/2019 4 évènements 28/01/1974 Création 13/02/1974 Publication au Journal Officiel 17/04/2019 Dernière déclaration 06/05/2019 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Armée / Anciens combattants Armée 038000armée (dont préparation militaire, médailles) Anciens combattants 038105anciens combattants Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.