SOCIETE COMMUNALE DE CHASSE DE FONTVIEILLE

Active Fontvieille 1991-04-12
M

Mission

DEveloppement du gibier, sa protection, son repeuplement, son Elevage ; la destruction de nuisibles, la rEpression du braconnage et l'exploitation rationnelle de la chasse sur les territoires o~NJ~ l'association possedera le de chasse.

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Fontvieille (13990)

Associations de Fontvieille

Siège INSEE

8 RUE MARCEL HONNORAT, 13990 FONTVIEILLE

Contact

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Identifiants

RNA
W132000688
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
393615943
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0132004643
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 132S

Activité

chasse

clubs de loisirs, relations

NAF : Chasse, piégeage et services annexes

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr