ASSOCIATION SPORTIVE BAUSSENQUE Active Les Baux-de-Provence Sport Multisports local W132000617 Créée en 2003 SPORTS ET LOISIRS Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Les Baux-de-Provence (13520) Identifiants RNAW132000617 HIST.0132007685 Historique Créée le 13/03/2003, dernière déclaration le 25/04/2022 4 évènements 01/07/1901 Publication au Journal Officiel 13/03/2003 Création 25/04/2022 Dernière déclaration 04/05/2022 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Sport / Multisports local Sport 011000Sports, activités de plein air Multisports local 011005associations multisports locales Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.