OFFICE MUNICIPAL DES SPORTS ET DE LA CULTURE DE LA COMMUNE DE VERNEGUES Active Vernègues Sport Loisirs W132000608 Créée en 1990 Soutenir le sport Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Vernègues (13116) Identifiants RNAW132000608 HIST.0132004503 Historique Créée le 26/07/1990, dernière déclaration le 28/11/2024 4 évènements 26/07/1990 Création 15/08/1990 Publication au Journal Officiel 28/11/2024 Dernière déclaration 30/05/2025 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Sport / Loisirs Sport 011000Sports, activités de plein air Loisirs 007000clubs de loisirs, relations Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.