A.T.U. ASSOCIATION DES TECHNIQUES URBAINES Active Arles Patrimoine W132000377 494579816 Créée en 2006 AMELIORATION ET PROTECTION DU CADRE DE VIE Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Arles (13200) 17 RUE DES VANELLES, 13200 ARLES Identifiants RNAW132000377 SIREN494579816 Historique Créée le 01/06/2006, dernière déclaration le 01/06/2006 5 évènements 01/06/2006 Création 01/06/2006 Dernière déclaration 01/06/2006 Enregistrement INSEE 07/11/2007 Mise à jour 01/01/2008 Dernier évènement INSEE Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Patrimoine Patrimoine 010000préservation du patrimoine Activité NAFAutres organisations fonctionnant par adhésion volontaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.