BIO-TOPE BASSE DURANCE Active Mallemort Économie W132000282 940438427 Créée en 2006 PRODUITS LOCAUX AGRICULTURE BIOLOGIQUE Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Mallemort (13370) 18 RUE LAMANON, 13370 MALLEMORT Identifiants RNAW132000282 SIREN940438427 Historique Créée le 05/05/2006, dernière déclaration le 10/12/2020 5 évènements 05/05/2006 Création 05/05/2006 Enregistrement INSEE 05/05/2006 Dernier évènement INSEE 10/12/2020 Dernière déclaration 11/06/2021 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Économie Économie 022000conduite d'activités économiques Activité NAFAutres organisations fonctionnant par adhésion volontaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.