LE 4 SEPTEMBRE Active Arles Économie W132000238 490633849 Créée en 2006 ANIMATION PAR LES COMMERCANTS DE LA RUE Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Arles (13200) 33 RUE DU 4 SEPTEMBRE, 13104 ARLES Identifiants RNAW132000238 SIREN490633849 Historique Créée le 18/04/2006, dernière déclaration le 18/04/2006 5 évènements 01/04/2006 Enregistrement INSEE 18/04/2006 Création 18/04/2006 Dernière déclaration 01/01/2008 Dernier évènement INSEE 11/08/2008 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Économie Économie 022000conduite d'activités économiques Activité NAFAutres organisations fonctionnant par adhésion volontaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.