PRISONNIERS DE GUERRE ET COMBATTANTS ALGERIE TUNISIE MAROC - UNION LOCALE D'ARLES Active Arles Armée Anciens combattants W132000198 Créée en 2005 DEFENSE DES DROITS Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Arles (13280) Identifiants RNAW132000198 HIST.0132008190 Historique Créée le 18/01/2005, dernière déclaration le 14/01/2020 3 évènements 18/01/2005 Création 14/01/2020 Dernière déclaration 16/01/2020 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Armée / Anciens combattants Armée 038000armée (dont préparation militaire, médailles) Anciens combattants 038105anciens combattants Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.