COMITÉ D'INTÉRÊT DE QUARTIER DU BAYEUX Active Meyreuil Locataires & Proprio Cadre de vie W131008300 Créée en 2013 défendre et promouvoir les quartiers qui se situent le long et à proximité de la rivière du Bayeux et ses habitants Contact EMAILciqdubayeux@gmail.com
Données officielles Sources / RNA Siège Meyreuil (13590) Identifiants RNAW131008300 Historique Créée le 20/03/2013, dernière déclaration le 20/03/2013 4 évènements 20/03/2013 Création 20/03/2013 Dernière déclaration 06/04/2013 Publication au Journal Officiel 09/04/2013 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Locataires & Proprio / Cadre de vie Locataires & Proprio 032520associations et comités de locataires, de propriétaires, comités de logement Cadre de vie 024045défense et amélioration du cadre de vie Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.