COMITE DES OEUVRES SOCIALES DE LA COMMUNE DE PELISSANNE

Active Pélissanne 2011-05-25
M

Mission

contribuer au bien-être des agents actifs et retraités de la commune et de leur famille; privilégier les actions sociales basées sur des critères de solidarité; a cet effet, le cos a la compétence pour créer, développer, gérer directement ou indirectement les activités et/ou prestations à caractère social au bénéfice des agents actifs et retraités de la commune de Pélissanne, de son ccas et au bénéfice de leur famille;

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Pélissanne (13330)

Associations de Pélissanne

Siège INSEE

PARC ROUX DE BRIGNOLES, 13330 PELISSANNE

Contact

#

Identifiants

RNA
W131007006
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
844886440
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 131S

Activité

groupements d'entraide et de solidarité

comités des fêtes

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr