COMITE DE SEPTEMES LES VALLONS DE LA FEDERATION NATIONALE DES ANCIENS COMBATTANTS D'ALGERIE MAROC ET TUNISIE (FNACA) Active Septèmes-les-Vallons Anciens combattants Cercles privés W131005800 Créée en 1975 entretenir les liens de camaraderie Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Septèmes-les-Vallons (13240) Identifiants RNAW131005800 HIST.0131004557 Historique Créée le 19/11/1975, dernière déclaration le 03/12/2009 4 évènements 19/11/1975 Création 10/12/1975 Publication au Journal Officiel 03/12/2009 Dernière déclaration 15/01/2010 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Anciens combattants / Cercles privés Anciens combattants 038105anciens combattants Cercles privés 007035cercles privés, fan-clubs Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.