ASSOCIATION POUR LE COMMERCE DES CORDELIERS, CARDEURS, SEXTIUS, FAUBOURG ET TANNEURS (ACCCSFT)

Activité

Projet porté

l'organisation et la promotion de toutes actions favorisant l'essor économique des quartiers ci-après nommés : cordeliers - cardeurs - sextius - faubourg- tanneurs - : organisations de voyages et de séminaires ; de fêtes commerciales ; de braderies, d'animations diverses et variées ainsi que l'union ou la fédération des associations qui voudraient la rejoindre ; ses moyens d'action sont précisés dans le règlement intérieur ; - la défense collective des intérêts économiques de ses membres, au besoin par des actions en justice ou des recours amiables, résultant des atteintes divers et variés entre autres ayant un lien avec l'opération de requalification urbaine du quartier du faubourg et des autres quartiers du ressort de l'association ; l'association pourra faire procéder en tant que de besoin à tout constat utile des travaux et des gênes occasionnées par lesdits travaux

Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans les thèmes :

• amicales de commerçants, organisation de foires - Les associations de ce domaine dans le département

• domaines divers, domaines de nomenclature SITADELE à reclasser - Les associations de ce domaine dans le département

Commune

Contact

Pour contacter l'association, si celle-ci n'a pas déclaré de site web au Répertoire National des Associations (RNA), alors vous avez plusieurs options :

• Rechercher sur internet si l'association a publié un site web avec les informations permettant des les contacter.
• Contacter la mairie concernée qui aura peut-être des informations à son sujet : Contacter la mairie

Historique

Les évènements marquants de l'association :

• 01/08/1966 - Création de l'association
• 20/08/1966 - Publication JO de l'avis de création de l'association
• 07/07/2023 - Dernière déclaration en date de l'association
• 15/08/2023 - Dernière mise à jour de l'association

Administration

Identifiants

Numéro RNA

L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W131005678

Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.

SIREN

L'identifiant de l'association dans le Système National d'Identification et du Répertoire des Entreprises (SIRENE) maintenu par l'INSEE (Institut National de la Statistique et des Etudes Economiques) et utilisé par le Registre du Commerce et des Sociétés (RCS) : 402870562

Le SIREN est un identifiant est nécessaire pour les associations désirants recevoir des subvention et/ou avoir une activitée économique régulière.

SIRET

L'identifiant du siège de l'association auprès de l'INSEE et du Registre du Commerce et des Sociétés : 40287056200012

Le numéro SIRET correspond à l'identifiant de l'établissement siège.

Identifiant historique

L'identifiant historique de l'association : 0131004290

Ce numéro d'identification fait partie de la nomenclature historique des associations qui a été remplacé par le numéro waldec.

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 131S

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du waldec : Aucune

Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Active (A)

Publication sur le web : Non (0)

Site web déclaré au waldec : Aucun