COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL DE LA MAIRIE DE SIMIANE COLLONGUE Active Simiane-Collongue Personnel entreprise Solidarité W131001124 Créée en 2006 APPORTER A SES MEMBRES TOUTE L AIDE MATERIELLE ET MORALE POSSIBLE Contact EMAILcossimiane@yahoo.fr
Données officielles Sources / RNA Siège Simiane-Collongue (13109) Identifiants RNAW131001124 Historique Créée le 06/09/2006, dernière déclaration le 26/03/2024 4 évènements 06/09/2006 Création 06/09/2006 Publication au Journal Officiel 26/03/2024 Dernière déclaration 25/09/2024 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Personnel entreprise / Solidarité Personnel entreprise 014030association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical) Solidarité 014035groupements d'entraide et de solidarité Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.