ORGANISME DE GESTION DE L'ÉTABLISSEMENT CATHOLIQUE D'ENSEIGNEMENT HABITUELLEMENT DÉNOMMÉ OGEC JEANNE D'ARC

Active Lambesc 1971-02-17
M

Mission

L ASSOCIATION A POUR OBJET DANS LE RESPECT DU DROIT FRANCAIS D UNE PART DES ACCORDS CONCLUS AU SEIN DE L ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE D AUTRE PART D ASSUMER JURIDIQUEMENT LA GESTION D ETABLISSEMENTS D ENSEIGNEMENTS FONDES PAR L AUTORITE CANONIQUE COMPTETENTE

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Lambesc (13410)

Associations de Lambesc

Siège INSEE

AVENUE FREDERIC MISTRAL, 13410 LAMBESC

Contact

#

Identifiants

RNA
W131000995
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
327610432
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
SIRET
32761043200012
Copié !
?
Identifiant de l'établissement siège (SIREN + NIC), utilisé par l'INSEE et le RCS.
Historique
0131001641
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Publication JO
  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 131S

Activité

parents d'élèves

activités religieuses, spirituelles ou philosophiques

NAF : Enseignement primaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr