ALLOCATION DES TRAVAILLEURS DE L'AMIANTE (A.T.A.)

Active Marseille 11e 2001-01-22
M

Mission

GROUPER DES ANCIENS SALARIES ENTRANT DANS LE CHAMPS D'APPLICATION DU DECRET 2000-638 DU 07/07/2000

Domaines

  • amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux
@

Commune & Contact

Commune

Marseille 11e (13011)

Associations de Marseille

Siège INSEE

95 TRAVERSE DE LA MONTRE, 13011 MARSEILLE

Contact

#

Identifiants

RNA
W131000881
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
437789977
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0131023101
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
  • - Dernier évènement INSEE
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 133P

Observation : TRANSFERT SUR MARSEILLE LE 16/8/2006 BOITE TRANFERT NUMERO 09

Activité

amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux

NAF : Activités des organisations professionnelles

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr