CONTRE LA MÉTHANISATION À MONTBAZENS Active Montbazens Défense & Sauvegarde W123005608 Créée en 2020 défendre les habitants contre le projet de méthanisation à Montbazens Contact EMAIL...@gmail.comAfficher
Données officielles Sources / RNA Siège Montbazens (12220) Identifiants RNAW123005608 Historique Créée le 01/12/2020, dernière déclaration le 01/12/2020 4 évènements 01/12/2020 Création 01/12/2020 Dernière déclaration 15/12/2020 Publication au Journal Officiel 15/12/2020 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Défense & Sauvegarde Défense & Sauvegarde 024035comités de défense, de sauvegarde Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.