COMITE DES FÊTES DE CADOURS Active Bas Ségala Comités des fêtes W123002156 Créée en 1995 organiser la fÊte du village Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Bas Ségala (12200) Identifiants RNAW123002156 HIST.0123002407 Anciennes informations Historique Créée le 04/11/1995, dernière déclaration le 07/09/2018 4 évènements 04/11/1995 Création 29/11/1995 Publication au Journal Officiel 07/09/2018 Dernière déclaration 08/03/2019 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes Comités des fêtes 009030comités des fêtes Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationdernière date publication enregistrée :1995-11-29 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.