Mission
mise en commun des territoires de chasse signés par bail enregistrés à la recette des impôts de Decazeville, conservation du droit de chasse et la mise en commun réciproque, organisation de la chasse, répression du braconnage, régulation des espèces classées nuisibles, gestion du gibier (repeuplement, réserve, prévention dégâts...), aménagement du territoire de chasse, organisation de manifestations exceptionnelles, développement et promotion de la chasse
Domaines
- chasse 👉 Plateau de Montbazens
Commune & Contact
Commune
Roussennac (12220)Contact
Contacter la mairie
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
?
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 123S
Activité
chasse
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr