M
Mission
grouper les propriétaires et les habitants de la commune ainsi que les étrangers en vue du développement du gibier, de la destruction des nuisibles et de l'exploitation rationnelle de la chasse sur les territoires où l'association possède le droit de chasse
Domaines
- chasse 👉 Aveyron Bas Ségala Viaur
@
Commune & Contact
Commune
Le Bas Ségala (12240)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W123001773
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0123000874
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 123S
Observation : dernière date publication enregistrée :1969-08-15
Activité
chasse
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr