TOUS ENSEMBLE POUR LE MAINTIEN DE NOTRE HOPITAL Active Decazeville Santé W123001734 Créée en 1998 defense de l'hopital Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Decazeville (12300) Identifiants RNAW123001734 HIST.0123002711 Historique Créée le 12/10/1998, dernière déclaration le 14/10/1998 4 évènements 12/10/1998 Création 14/10/1998 Dernière déclaration 31/10/1998 Publication au Journal Officiel 12/02/2013 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Santé Santé 017000santé Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.