TOUS ENSEMBLE POUR LE MAINTIEN DE NOTRE HOPITAL Active Decazeville Santé W123001734 Créée en 1998 defense de l'hopital Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Decazeville (12300) Identifiants RNAW123001734 HIST.0123002711 Historique Créée le 12/10/1998, dernière déclaration le 14/10/1998 4 évènements 12/10/1998 Création 14/10/1998 Dernière déclaration 31/10/1998 Publication au Journal Officiel 12/02/2013 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Santé Santé 017000santé Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.