SECTION LOCALE DES ACCIDENTES DU TRAVAIL ET DES HANDICAPES DE CAPDENAC-GARE Active Capdenac-Gare Humanitaire Aide handicap W123001696 Créée en 1966 aider les accidentes et handicapes du travail Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Capdenac-Gare (12700) Identifiants RNAW123001696 HIST.0123000185 Historique Créée le 20/06/1966, dernière déclaration le 10/10/2012 4 évènements 20/06/1966 Création 30/07/1966 Publication au Journal Officiel 10/10/2012 Dernière déclaration 10/10/2012 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Humanitaire / Aide handicap Humanitaire 020000associations caritatives, humanitaires, aide au développement, développement du bénévolat Aide handicap 018050aide sociale aux personnes en situation de handicap Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.