ASSOCIATION NOTRE DAME DE PENEVAYRE

Dissoute Villefranche-de-Rouergue 1969-06-23
M

Mission

Cette association est dissoute depuis le 2022-11-30.

apport, location, achat, approbation ou construction d'immeubles affectés à des oeuvres à objet religieux, social, charitable, éducatif, culturel ; exploitation des dits immeubles ou leur utilisation aux fins ci-dessus

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Villefranche-de-Rouergue (12200)

Associations de Villefranche-de-Rouergue

Siège INSEE

8 ALL ARISTIDE BRIAND, 12200 VILLEFRANCHE-DE-ROUERGUE

Contact

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Identifiants

RNA
W123001683
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
776762452
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0123000945
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Enregistrement INSEE
  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dissolution
  • - Dérnière déclaration
  • - Cessation INSEE
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Congrégation

Gestion : 123S

Activité

activités religieuses, spirituelles ou philosophiques

NAF : Activités des organisations religieuses

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.