M
Mission
protection de la nature et de la faune sauvage ; repeuplement en gibier ; protection de certaines espèces ; reglementation des jours de chasse et du gibier ; regulation des espèces classees nuisibles ; repression du braconnage ; defense de l'espace
Domaines
- préservation de la faune sauvage 👉 Decazeville Communauté
- chasse 👉 Decazeville Communauté
@
Commune & Contact
Commune
Boisse-Penchot (12300)Associations de Boisse-Penchot
Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W123001524
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0123000127
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 123S
Observation : dernière date publication enregistrée :1992-02-19
Activité
préservation de la faune sauvage
chasse
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr