ASSOCIATION DE PARENTS D'ELEVES DE L'ENSEIGNEMENT LIBRE DE L'ECOLE ET COLLEGE PRIVES DE RIEUPEYROUX Active Rieupeyroux Parents d'élèves W123001230 Créée en 1965 aider l'ecole Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Rieupeyroux (12240) Identifiants RNAW123001230 HIST.0123000715 Historique Créée le 14/06/1965, dernière déclaration le 05/01/2024 4 évènements 14/06/1965 Création 10/07/1965 Publication au Journal Officiel 05/01/2024 Dernière déclaration 09/01/2024 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Parents d'élèves Parents d'élèves 015005parents d'élèves Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationdernière date publication enregistrée :1965-07-10 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.