METIERS ET TERROIRS Active Rieupeyroux Économie Agriculture W123001016 Créée en 2003 DEFENSE DE L'AGRICULTURE BIOLOGIQUE Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Rieupeyroux (12240) Identifiants RNAW123001016 HIST.0123003023 Historique Créée le 20/02/2003, dernière déclaration le 20/02/2003 4 évènements 20/02/2003 Création 20/02/2003 Dernière déclaration 05/04/2003 Publication au Journal Officiel 26/08/2008 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Économie / Agriculture Économie 022000conduite d'activités économiques Agriculture 023020associations d'exploitants agricoles, élevage, horticulture, aviculture, apiculture, viticulture, viniculture Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.