ASSOCIATION POUR LA SAUVEGARDE DU PATRIMOINE DE LA COMMUNE DE VAILHOURLES Dissoute Vailhourles Patrimoine W123001009 Créée en 2003 Cette association est dissoute depuis le 2021-05-03. SAUVEGARDE DU PATRIMOINE
Données officielles Sources / RNA Siège Vailhourles (12200) Identifiants RNAW123001009 HIST.0123003049 Historique Créée le 29/07/2003, dernière déclaration le 17/05/2021 5 évènements 29/07/2003 Création 23/08/2003 Publication au Journal Officiel 03/05/2021 Dissolution 17/05/2021 Dernière déclaration 25/05/2021 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Patrimoine Patrimoine 010000préservation du patrimoine Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.