COMITE DES FETES DE CLAUNHAC Active Salles-Courbatiès Comités des fêtes W123000911 Créée en 1978 organisation de la fête du village Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Salles-Courbatiès (12260) Identifiants RNAW123000911 HIST.0123000824 Historique Créée le 06/06/1978, dernière déclaration le 13/03/2026 4 évènements 06/06/1978 Création 16/06/1978 Publication au Journal Officiel 13/03/2026 Dernière déclaration 23/03/2026 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes Comités des fêtes 009030comités des fêtes Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationdernière date publication enregistrée :1978-06-16 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.