LA PETANQUE VILLEFRANCHOISE Active Villefranche-de-Rouergue Pétanque Club de sport W123000497 494037427 Créée en 1959 Pratique de la petanque Contact ANNUAIREvillefranche-de-rouergue.fr/vie-associativemairie
Données officielles Sources / RNA / SIRENE / Mairie de Villefranche-de-Rouergue Siège Villefranche-de-Rouergue (12200) 2 PLACE SAINT JEAN, 12200 VILLEFRANCHE-DE-ROUERGUE Identifiants RNAW123000497 SIREN494037427 HIST.0123001121 Historique Créée le 21/01/1959, dernière déclaration le 21/11/2018 6 évènements 21/01/1959 Création 22/02/1959 Publication au Journal Officiel 08/11/2006 Enregistrement INSEE 01/01/2008 Dernier évènement INSEE 21/11/2018 Dernière déclaration 28/11/2018 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Pétanque / Club de sport Pétanque 011035Boules (pétanque, boules) Club de sport NAF 93.12ZActivités de clubs de sports Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Observationdernière date publication enregistrée :1959-02-22 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE / Mairie Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas. Mairie de Villefranche-de-Rouergue : ces informations ne viennent pas d'un répertoire public mais d'un relevé automatique de son site, fait le 18 août 2026. Les contacts marqués mairie sur cette fiche en viennent : ils disent ce que la commune publie sous le nom de l'association, l'association seule fait foi. L'annuaire des associations de la commune