ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES DE L'ENSEIGNEMENT LIBRE DE L'ECOLE SAINTE ROSE Active Firmi Entraide Éducation W123000446 Créée en 1951 Aider l'ecole Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Firmi (12300) Identifiants RNAW123000446 HIST.0123000414 Historique Créée le 21/12/1951, dernière déclaration le 05/01/2009 4 évènements 21/12/1951 Création 14/02/1952 Publication au Journal Officiel 05/01/2009 Dernière déclaration 06/01/2009 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Entraide / Éducation Entraide 014000amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux Éducation 015000éducation formation Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.