BASKET-CLUB VILLENEUVOIS Active Villeneuve Sport Basket Club de sport W123000417 902260140 Créée en 1984 Basket Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Villeneuve (12260) MAIRIE, 12260 VILLENEUVE Identifiants RNAW123000417 SIREN902260140 HIST.0123001535 Historique Créée le 28/08/1984, dernière déclaration le 01/08/2013 5 évènements 28/08/1984 Création 28/08/1984 Enregistrement INSEE 28/08/1984 Dernier évènement INSEE 01/08/2013 Dernière déclaration 27/08/2024 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Sport / Basket / Club de sport Sport 011000Sports, activités de plein air Basket 011065Basket-ball Club de sport NAF 93.12ZActivités de clubs de sports Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Observationdernière date publication enregistrée :1984-09-18 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.