SUNLIGHT Active Villefranche-de-Rouergue Animation quartier W123000326 Créée en 2005 discomobile Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Villefranche-de-Rouergue (12200) Identifiants RNAW123000326 HIST.0123003213 Historique Créée le 19/10/2005, dernière déclaration le 19/10/2005 4 évènements 19/10/2005 Création 19/10/2005 Dernière déclaration 05/11/2005 Publication au Journal Officiel 11/08/2008 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Animation quartier Animation quartier 030012comités de défense et d'animation de quartier, association locale ou municipale Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.