ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES DE L'ECOLE DE CAUSSE ET DIEGE Active Causse-et-Diège Parents d'élèves W123000239 Créée en 2003 Aider l'école Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Causse-et-Diège (12700) Identifiants RNAW123000239 HIST.0123002868 Historique Créée le 10/12/2003, dernière déclaration le 12/12/2017 4 évènements 13/01/2001 Publication au Journal Officiel 10/12/2003 Création 12/12/2017 Dernière déclaration 12/12/2017 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Parents d'élèves Parents d'élèves 015005parents d'élèves Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.