CITOYENS EN BASTIDE Active Villefranche-de-Rouergue Développement durable W123000227 Créée en 2006 défense des intérets des habitants du centre ville amélioration du cadre de vie Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Villefranche-de-Rouergue (12200) Identifiants RNAW123000227 HIST.0123003136 Historique Créée le 06/02/2006, dernière déclaration le 29/03/2011 4 évènements 18/09/2004 Publication au Journal Officiel 06/02/2006 Création 29/03/2011 Dernière déclaration 29/03/2011 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Développement durable Développement durable 030050promotion d'initiatives de développement durable Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.