M
Mission
L'association a pour but la sauvegarde, la conservation et la promotion du patrimoine historique et culturel dans la commune de Villefranche de Roiuergue.
Domaines
- comités de défense du patrimoine 👉 Ouest Aveyron Communauté
@
Commune & Contact
Commune
Villefranche-de-Rouergue (12200)Associations de Villefranche-de-Rouergue
Siège INSEE
LE CALVAIRE, 12200 VILLEFRANCHE-DE-ROUERGUEContact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W123000141
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
521514810
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0123002209
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Enregistrement INSEE
- - Dernier évènement INSEE
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Cat. juridique INSEE : Association déclarée
Gestion : 123S
Observation : publication de création au JO le 15/02/1993
Activité
comités de défense du patrimoine
NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr