INTERNATIONAL PETANQUE ESPALION

Active Bozouls 2018-11-28
M

Mission

organisation de l'international et national pétanque Espalion, et autres concours annexes ; mise en œuvre d'activités annexes (buvette, tombolas, ventes d'objets publicitaires) dans le cadre de l'organisation de ces évènements ; l'acquisition, l'administration, la gestion par location ou autrement de tous immeubles et biens immobiliers, ainsi que la vente de tous immeubles et biens immobiliers ; ces différentes opérations seront exclusivement réalisées pour améliorer le fonctionnement et la gestion de l'association ; pour parvenir à la réalisation et la mise en œuvre de son objet principal, l'association peut passer des conventions avec des clubs, comités, collectivités locales et plus généralement avec tout organisme, qui dans l'esprit défini ci-dessus, concourent à la réalisation de ses buts ; elle peut aussi percevoir des subventions des collectivités territoriales, ainsi que tout partenariat et mécénat privé lui permettant la mise en œuvre de son objet social ; l'association est gérée et administrée à titre bénévole par des personnes n'ayant elles-mêmes, ou par personne interposée, aucun intérêt dans les résultats de l'exploitation ; l'association ne procède à aucune distribution directe ou indirecte de bénéfice, sauf convention spécifique avec des clubs sportifs partenaires ; les membres de l'association et leurs ayants droit ne peuvent pas être déclarés attributaires d'une par quelconque de l'actif ;

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Bozouls (12340)

Associations de Bozouls

Siège INSEE

3 AVENUE DE COMBECROZES, 12340 BOZOULS

Contact

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Identifiants

RNA
W122008118
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
844558742
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 122P

Activité

Boules (pétanque, boules)

NAF : Autres activités liées au sport

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr