Mission
organisation de l'international et national pétanque Espalion, et autres concours annexes ; mise en uvre d'activités annexes (buvette, tombolas, ventes d'objets publicitaires) dans le cadre de l'organisation de ces évènements ; l'acquisition, l'administration, la gestion par location ou autrement de tous immeubles et biens immobiliers, ainsi que la vente de tous immeubles et biens immobiliers ; ces différentes opérations seront exclusivement réalisées pour améliorer le fonctionnement et la gestion de l'association ; pour parvenir à la réalisation et la mise en uvre de son objet principal, l'association peut passer des conventions avec des clubs, comités, collectivités locales et plus généralement avec tout organisme, qui dans l'esprit défini ci-dessus, concourent à la réalisation de ses buts ; elle peut aussi percevoir des subventions des collectivités territoriales, ainsi que tout partenariat et mécénat privé lui permettant la mise en uvre de son objet social ; l'association est gérée et administrée à titre bénévole par des personnes n'ayant elles-mêmes, ou par personne interposée, aucun intérêt dans les résultats de l'exploitation ; l'association ne procède à aucune distribution directe ou indirecte de bénéfice, sauf convention spécifique avec des clubs sportifs partenaires ; les membres de l'association et leurs ayants droit ne peuvent pas être déclarés attributaires d'une par quelconque de l'actif ;
Domaines
- Boules (pétanque, boules) 👉 Comtal Lot et Truyère
Commune & Contact
Commune
Bozouls (12340)Siège INSEE
3 AVENUE DE COMBECROZES, 12340 BOZOULSContact
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- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
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Historique
Chronologie
- - Création
- - Enregistrement INSEE
- - Dernier évènement INSEE
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Cat. juridique INSEE : Association déclarée
Gestion : 122P
Activité
Boules (pétanque, boules)
NAF : Autres activités liées au sport
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr