LA SAINT HUBERT DE TAURIAC-DE-NAUCELLE

Active Tauriac-de-Naucelle 2014-12-23
M

Mission

veiller au respect des propriétaires et des récoltes des propriétaires qui auront cédé ou loué leurs droits de chasse ; procéder à la régulation des animaux malfaisants sur les terrains des propriétaires qui auront donné leur accord ; favoriser la répression du braconnage ; organiser techniquement la chasse pour permettre un meilleur exercice de ce loisir avec des chasseurs résidents et non résidents de la commune

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Tauriac-de-Naucelle (12800)

Associations de Tauriac-de-Naucelle

Contact

#

Identifiants

RNA
W122004126
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 122P

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr