SOCIETE DES CHASSEURS ET AGRICULTEURS DE CASTANET Active Castanet Chasse W122004050 Créée en 1951 protection du gibier Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Castanet (12240) Identifiants RNAW122004050 HIST.0122000595 Anciennes informations Historique Créée le 04/09/1951, dernière déclaration le 23/09/2014 4 évènements 04/09/1951 Création 15/09/1951 Publication au Journal Officiel 23/09/2014 Dernière déclaration 23/09/2014 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Chasse Chasse 013005chasse Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.