ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREE DE TREMOUILLES-ST-HILAIRE

Active Trémouilles 1984-09-06
M

Mission

favoriser sur son territoire dans le respect des propriétaires et récoltes la répression du braconnage ; organisation technique de la chasse

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Trémouilles (12290)

Associations de Trémouilles

Siège INSEE

LIEU DIT LE POUGET, 12290 TREMOUILLES

Contact

#

Identifiants

RNA
W122004005
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
802677583
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0122003202
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.

Anciennes informations

H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 122P

Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

chasse

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr