ASSOCIATION DE CHASSE DE COLOMBIES 'LA COLOMBE'

Active Colombiès 1989-07-05
M

Mission

regrouper tous les détenteurs d'un droit de chasse sur la commune, résidents et non résidents ; veiller au respect des propriétés et des récoltes des propriétaires qui auront cédé ou loué leur droit de chasse ; procéder à la régulation des animaux malfaisants sur les terrains des propriétaires ; favoriser la répression du braconnage ; organiser techniquement la chasse pour permettre un meilleur exercice de ce sport

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Colombiès (12240)

Associations de Colombiès

Contact

#

Identifiants

RNA
W122003439
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0122003992
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 122P

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr