COMITE DES FETES ET D ANIMATION DE LA SELVE Active La Selve Comités des fêtes W122002886 Créée en 1978 créer une animation à La Selve Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège La Selve (12170) Identifiants RNAW122002886 HIST.0122002447 Historique Créée le 28/11/1978, dernière déclaration le 06/09/2024 4 évènements 28/11/1978 Création 13/12/1978 Publication au Journal Officiel 06/09/2024 Dernière déclaration 08/03/2025 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes Comités des fêtes 009030comités des fêtes Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.