ASSOCIATION AUTONOME DES EAUX DE MONT-BEC

Active Sainte-Geneviève-sur-Argence 1995-08-29
M

Mission

gestion et entretien des sources et du reseau de distribution d'eau potable du village

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Sainte-Geneviève-sur-Argence (12420)

Associations de Argences en Aubrac

Contact

#

Identifiants

RNA
W122002492
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0122005047
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 122P

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

pollutions, assainissement

mouvements de consommateurs

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr