ASSOCIATION SPORTIVE DU C.E.G. PRIVE MIXTE DE BARAQUEVILLE Active Baraqueville Multisports scolaire W122002326 Créée en 1972 organiser et contrôler la pratique du sport Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Baraqueville (12160) Identifiants RNAW122002326 HIST.0122001829 Historique Créée le 05/01/1972, dernière déclaration le 27/08/2013 4 évènements 05/01/1972 Création 15/01/1972 Publication au Journal Officiel 27/08/2013 Dernière déclaration 27/08/2013 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Multisports scolaire Multisports scolaire 011010associations multisports scolaires ou universitaires Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.