COMITE D'ANIMATION DE LA PLACE DE LA CITE Active Rodez Échanges locaux Comités des fêtes W122002150 Créée en 1995 mettre en place des animations Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Rodez (12000) Identifiants RNAW122002150 HIST.0122005096 Historique Créée le 14/11/1995, dernière déclaration le 08/12/2008 4 évènements 14/11/1995 Création 13/12/1995 Publication au Journal Officiel 08/12/2008 Dernière déclaration 09/12/2008 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Échanges locaux / Comités des fêtes Échanges locaux 007075échanges locaux, réseaux d'échanges Comités des fêtes 009030comités des fêtes Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.