COMITE CAUSSE COMTAL

Active Bozouls 1998-06-18
M

Mission

Veiller à ce que toute activité publique ou privée tant en zone rurale q'urbaine en agglomération ou non s'exerce dans le respect de la nature de l'environnement et du cadre de vie des habitants

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Bozouls (12340)

Associations de Bozouls

Siège INSEE

BARRIAC, 12340 BOZOULS

Contact

#

Identifiants

RNA
W122001217
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
440659514
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0122005585
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 122P

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

défense et amélioration du cadre de vie

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr