ORGANISME DE GESTION DES ECOLES CATHOLIQUES DE VILLECOMTAL Active Villecomtal Gestion enseignement Éducation W122001057 Créée en 1948 Organisme de gestion de l'école catholique Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Villecomtal (12580) Identifiants RNAW122001057 HIST.0122000489 Historique Créée le 17/09/1948, dernière déclaration le 14/03/2007 4 évènements 17/09/1948 Création 13/10/1948 Publication au Journal Officiel 14/03/2007 Dernière déclaration 03/04/2007 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Gestion enseignement / Éducation Gestion enseignement 015035organisme de gestion d'établissement d'enseignement général et technique Éducation 015000éducation formation Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.