ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREE A.C.C.A. DE CURIERES

Active Curières 1970-09-11
M

Mission

Grouper les propriétaires et habitants de la commune ainsi que les étrangers qui seraient admis, en vue du développement en gibier, de la destruction des nuisibles et de l'exploitation rationnelle de la chasse.

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Curières (12210)

Associations de Curières

Siège INSEE

12210 CURIERES

Contact

#

Identifiants

RNA
W122000516
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
829263698
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0122001730
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 122P

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

chasse

NAF : Autres activités liées au sport

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr